Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charte de PADIRAC
de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe

Numéro de dépôt :
3333136
Date de dépôt :
04/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/01/2015
Charte de PADIRAC de de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe

Présentation de la marque Charte de PADIRAC

Déposée le 4 janvier 2005 par de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Charte de PADIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe domicilié(e) 22 rue Pelleport,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aimery de FOULHIAC de PADIRAC domicilié(e) 22 rue Pelleport,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

La marque Charte de PADIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charte de PADIRAC est expirée depuis le 4 janvier 2015.

de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe a également déposé les autres marques suivantes : Château de MEAUX


de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe - 22 rue Pelleport,33800 BORDEAUX - 33800 - France


Aimery de FOULHIAC de PADIRAC - 22 rue Pelleport,33800 BORDEAUX - 33800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.